{"id":60,"date":"2024-04-05T09:20:22","date_gmt":"2024-04-05T09:20:22","guid":{"rendered":"https:\/\/cellieu.fr\/press3\/mptcellieu\/?page_id=60"},"modified":"2024-04-23T06:56:27","modified_gmt":"2024-04-23T06:56:27","slug":"reglement-interieur","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cellieu.fr\/press3\/mptcellieu\/reglement-interieur\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"

REGLEMENT INTERIEUR <\/strong>DE LA MAISON POUR TOUS DE CELLIEU<\/strong><\/p>\n

Adopt\u00e9 le 20 d\u00e9cembre 2017<\/strong><\/p>\n

DROITS ET DEVOIRS DES ADHERENTS<\/strong><\/p>\n

1 \/ <\/strong>Le futur adh\u00e9rent s\u2019engage \u00e0 payer son adh\u00e9sion, \u00e0 fournir, lors de son inscription, toutes pi\u00e8ces n\u00e9cessaires pour la pratique de son activit\u00e9 (certificat m\u00e9dical, autorisation parentale, etc\u2026), \u00e0 respecter les statuts et le r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/p>\n

2 <\/strong>\/ La carte d\u2019adh\u00e9sion lui donne acc\u00e8s aux activit\u00e9s.<\/p>\n

3 \/ <\/strong>Cette carte d\u2019adh\u00e9sion lui donne acc\u00e8s \u00e0 certaines des manifestations culturelles de la MPT \u00e0 un tarif pr\u00e9f\u00e9rentiel.<\/p>\n

4 \/ <\/strong>Cette carte couvre \u00e9galement l\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile souscrite par l\u2019association pour l\u2019ensemble de ses adh\u00e9rents. L\u2019association n\u2019est pas responsable des enfants en dehors des heures d\u2019activit\u00e9. Toute d\u00e9claration d\u2019accident est \u00e0 faire au bureau dans les 48 heures.<\/p>\n

5 \/ <\/strong>Cette carte donne droit, sous conditions (voir statuts), de voter lors de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale et de se pr\u00e9senter \u00e0 l\u2019\u00e9lection du Conseil d\u2019Administration.<\/p>\n

6 \/ <\/strong>La pr\u00e9sence et la participation \u00e0 la MPT doivent s\u2019effectuer dans le respect des principes de la\u00efcit\u00e9 et de tol\u00e9rance. Le non respect de ces principes peut entra\u00eener l\u2019exclusion.<\/p>\n

7 \/ <\/strong>Chaque adh\u00e9rent doit se sentir responsable de la propret\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale des locaux municipaux ainsi que du mat\u00e9riel de la collectivit\u00e9 mis \u00e0 sa disposition. Toute d\u00e9gradation volontaire entra\u00eenera le remboursement du dommage caus\u00e9 et si n\u00e9cessaire l\u2019exclusion de la MPT.<\/p>\n

8 \/<\/strong> L\u2019introduction d\u2019alcool (sauf cas sp\u00e9cifique \u00e0 traiter avec le bureau), de drogue, de jeux d\u2019argent, d\u2019armes entra\u00eenera l\u2019exclusion de la MPT.<\/p>\n

9 \/ <\/strong>Les vols, les agressions verbales ou physiques entra\u00eeneront l\u2019exclusion de la MPT.<\/p>\n

10 \/ <\/strong>Les locaux mis \u00e0 disposition de la MPT sont des lieux publics. Les adh\u00e9rents, les usagers (et le personnel) ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 fumer \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des locaux.<\/p>\n

11 \/ <\/strong>La MPT est une association de loisirs, d\u2019\u00e9ducation et de culture, la\u00efque, ouverte \u00e0 tous dans le respect de ses statuts et du pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/p>\n

12 \/<\/strong> Les adh\u00e9rents ont les m\u00eames droits et les m\u00eames devoirs.<\/p>\n

13 \/ <\/strong>L\u2019activit\u00e9 se d\u00e9roulera en principe hors vacances scolaires. Aucune activit\u00e9 m\u00eame sans animateur ne peut avoir lieu un jour f\u00e9ri\u00e9.<\/p>\n

La cotisation s\u2019applique \u00e0 une activit\u00e9 et est exigible d\u00e8s la 2\u00e8me<\/sup> s\u00e9ance<\/p>\n

La participation demand\u00e9e est valable pour la saison de septembre \u00e0 ao\u00fbt.<\/p>\n

Des facilit\u00e9s de paiement sont offertes (paiement \u00e9chelonn\u00e9 sur plusieurs mois) ainsi que des r\u00e9ductions familiales (voir \u00e0 l\u2019accueil et dans la plaquette).<\/p>\n

Les demandes de remboursement doivent imp\u00e9rativement \u00eatre faites par \u00e9crit et ne peuvent \u00eatre accept\u00e9es que pour des raisons d\u00fbment justifi\u00e9es : maladie (avec certificat m\u00e9dical), d\u00e9m\u00e9nagement de plus de 20 km, changement d\u2019horaires professionnels emp\u00eachant la pratique de l\u2019activit\u00e9 (avec certificat de l\u2019employeur). Le remboursement se fait au prorata des s\u00e9ances effectu\u00e9es, par p\u00e9riode. Pour les activit\u00e9s sans animateur, le remboursement se fait au trimestre.<\/p>\n

Toute autre demande particuli\u00e8re doit \u00eatre soumise par \u00e9crit au Bureau qui l\u2019\u00e9tudiera.<\/p>\n

Dans tous les cas, seule la cotisation pourra donner lieu \u00e0 un remboursement. L\u2019adh\u00e9sion \u00e0 l\u2019association MPT ne peut jamais \u00eatre rembours\u00e9e, ni la licence pour une activit\u00e9 sportive.<\/p>\n

14\/ <\/strong>Les parents sont tenus de respecter les horaires des activit\u00e9s. Les enfants pourront \u00eatre exclus en cas de retards r\u00e9p\u00e9t\u00e9s.<\/p>\n

RESPONSABILITE DES ANIMATEURS D\u2019ACTIVITE<\/u><\/strong><\/p>\n

Les animateurs d\u2019activit\u00e9 qu\u2019ils soient b\u00e9n\u00e9voles ou salari\u00e9s, sont responsables du bon d\u00e9roulement de leur activit\u00e9 du point de vue technique et p\u00e9dagogique. Ils doivent \u00e9galement s\u2019engager \u00e0 contribuer au bon fonctionnement de la vie d\u00e9mocratique de l\u2019association MPT.<\/p>\n

Les animateurs d\u2019activit\u00e9s ont l\u2019obligation de tenir r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 jour la liste des participants \u00e0 leur activit\u00e9 et la liste de pr\u00e9sence et d\u2019en informer le bureau.<\/p>\n

Les animateurs d\u2019activit\u00e9s doivent s\u2019efforcer de participer r\u00e9guli\u00e8rement aux r\u00e9unions organis\u00e9es \u00e0 leur intention.<\/p>\n

Les animateurs d\u2019activit\u00e9s sont responsables de la fermeture des locaux \u00e0 la fin de leur activit\u00e9. Ils s\u2019assurent de la fermeture efficace de toutes les issues du b\u00e2timent, et que les lumi\u00e8res soient \u00e9teintes.<\/p>\n

PARTIE STATUTAIRE<\/strong><\/p>\n

La Maison Pour Tous ne doit son existence qu\u2019au <\/strong>b\u00e9n\u00e9volat<\/u><\/em><\/strong>.<\/em><\/strong> C\u2019est parce que des personnes donnent de leur temps, partagent leurs comp\u00e9tences personnelles que ses adh\u00e9rents peuvent profiter de ce qu\u2019elle propose.<\/strong><\/p>\n

Article I : DEFINITION DES MEMBRES FONDATEURS HONORAIRES, ASSOCIES ET PARTENAIRES DE LA MJC (Cf article 6 des statuts)<\/strong><\/p>\n

    \n
  1. Membre fondateur<\/strong>: membre pr\u00e9sent au moment de la cr\u00e9ation de l\u2019association.<\/li>\n
  2. Membre honoraire<\/strong>: membre ayant \u0153uvr\u00e9 activement au sein de l\u2019association et reconnu par le conseil d\u2019Administration pour son investissement et ses comp\u00e9tences.<\/li>\n
  3. Membre associ\u00e9<\/strong>: personne morale choisie avec son accord par le Conseil d\u2019Administration et repr\u00e9sentant soit une collectivit\u00e9 locale soit une association travaillant en partenariat avec la MJC (associations culturelles, sportives, impliqu\u00e9es dans l\u2019action sociale, etc\u2026). Les membres associ\u00e9s sont propos\u00e9s par le Conseil d\u2019Administration \u00e0 l\u2019approbation de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Ils sont renouvel\u00e9s ou radi\u00e9s dans les m\u00eames conditions.<\/li>\n<\/ol>\n
      \n
    • Une association ne peut avoir qu\u2019un seul repr\u00e9sentant l\u00e9gal.<\/li>\n
    • Le nombre des membres associ\u00e9s ne peut exc\u00e9der le quart du nombre des administrateurs.<\/li>\n
    • Tout membre associ\u00e9 absent pendant une ann\u00e9e sera interrog\u00e9 par courrier par les co-pr\u00e9sidents pour qu\u2019il pr\u00e9cise son intention de rester ou de d\u00e9missionner. Un d\u00e9lai de 3 semaines sera donn\u00e9 pour la r\u00e9ponse et les co-pr\u00e9sidents s\u2019assureront que la lettre a bien \u00e9t\u00e9 re\u00e7ue par l\u2019association ou la personne repr\u00e9sent\u00e9e.<\/li>\n<\/ul>\n
        \n
      1. Membre partenaire<\/strong>: soit le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 du personnel ou son suppl\u00e9ant, soit un(e) salari\u00e9(e) choisi(e)\/\u00e9lu(e) par ses pairs, soit le repr\u00e9sentant du personnel.<\/li>\n<\/ol>\n

        Article II : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE (Cf article 8 des statuts)<\/strong><\/p>\n

          \n
        1. Droit de vote des membres cf 8.2<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

          Les adh\u00e9rents <\/strong>ayant 16 ans r\u00e9volus et \u00e0 jour de cotisation d\u2019adh\u00e9sion.<\/p>\n

          Fondateurs, honoraires, associ\u00e9s<\/strong> : ces membres ont chacun une voix \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale mais ne peuvent pas \u00eatre repr\u00e9sent\u00e9s ou porteurs de pouvoirs.<\/p>\n

          Partenaires <\/strong>: ces membres ont une voix d\u00e9lib\u00e9rative.<\/p>\n

          Repr\u00e9sentant l\u00e9gal des adh\u00e9rents de moins de 16 ans<\/strong> : ce n\u2019est pas un mandat mais un droit de vote du repr\u00e9sentant l\u00e9gal au nom du ou des mineurs repr\u00e9sent\u00e9s. Cette disposition n\u2019est pas transf\u00e9rable \u00e0 une tierce personne.<\/p>\n

            \n
          1. Eligibilit\u00e9 cf 8.3<\/strong> <\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

            Sont \u00e9ligibles les adh\u00e9rents \u00e2g\u00e9s de 16 ans r\u00e9volus au jour de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, \u00e0 jour de cotisation d\u2019adh\u00e9sion.<\/p>\n

              \n
            1. Modalit\u00e9s pour favoriser la d\u00e9mocratie cf 8.5<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

              3-1<\/strong> Information des adh\u00e9rents<\/strong><\/p>\n

              15 jours avant la date de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, le conseil d\u2019administration met \u00e0 disposition des adh\u00e9rents et des membres fondateurs, honoraires, associ\u00e9s et partenaires, tous les documents n\u00e9cessaires \u00e0 leur r\u00e9flexion et prise de d\u00e9cision.<\/p>\n

              3-2 Repr\u00e9sentation \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire et\/ou \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire<\/strong>.<\/p>\n

                \n
              • Tout adh\u00e9rent de la MJC peut se faire repr\u00e9senter aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales en donnant mandat \u00e9crit \u00e0 un autre adh\u00e9rent. Un m\u00eame adh\u00e9rent peut \u00eatre porteur de 2 mandats en plus de sa propre voix.<\/li>\n
              • Les mineurs \u00e2g\u00e9s de moins de 16 ans sont repr\u00e9sent\u00e9s aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales par un de leurs parents ou un repr\u00e9sentant l\u00e9gal, ind\u00e9pendamment du fait que ceux-ci soient adh\u00e9rents ou non \u00e0 la MJC. \u00c0 ce titre, les parents ou repr\u00e9sentants l\u00e9gaux disposent du nombre de voix correspondant au nombre d\u2019enfants adh\u00e9rents, en plus de leur propre voix s\u2019ils sont eux-m\u00eames adh\u00e9rents.<\/li>\n<\/ul>\n

                3-3 Possibilit\u00e9 d\u2019amendements et de motions :<\/strong><\/p>\n

                Les amendements et motions doivent \u00eatre adress\u00e9s au Conseil d\u2019administration une semaine au   moins avant la date de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

                3-4 Modalit\u00e9s de vote :<\/strong><\/p>\n

                A main lev\u00e9e sauf \u00e0 la demande de l\u2019un des administrateurs.<\/p>\n

                3-5 Compte-rendu de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale cf article 20 des statuts :<\/strong><\/p>\n

                La prise de note et la r\u00e9daction sont assur\u00e9es au minimum par un administrateur et si possible par un adh\u00e9rent.<\/p>\n

                Le compte-rendu de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale est valid\u00e9 par le Conseil d\u2019Administration dans les 3 mois qui suivent la tenue de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

                Article III : CONSEIL D\u2019ADMINISTRATION (cf article 9 des statuts)<\/strong><\/p>\n

                  \n
                1. Droit de vote<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

                  Des membres fondateurs, honoraires, associ\u00e9s<\/strong> : ces membres ont chacun une voix d\u00e9lib\u00e9rative au C.A. mais ne peuvent pas \u00eatre repr\u00e9sent\u00e9s ou porteurs de pouvoirs.<\/p>\n

                  Des partenaires<\/strong> : ces membres ont une seule voix d\u00e9lib\u00e9rative.<\/p>\n

                    \n
                  1. Vote<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

                    Les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 absolue soit la moiti\u00e9 des voix plus une (Pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s)<\/p>\n

                      \n
                    1. Renouvellement par tiers<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

                      Pour assurer le renouvellement par tiers, les administrateurs sont \u00e9lus pour trois ans.<\/p>\n

                        \n
                      1. Cooptations<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

                        Entre deux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales, le conseil d\u2019administration peut coopter un ou plusieurs adh\u00e9rents pour \u00eatre administrateur. Ceux-ci devront \u00eatre ratifi\u00e9s \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale suivante. Toutefois, le nombre de coopt\u00e9s ne peut d\u00e9passer le quart du nombre des administrateurs \u00e9lus.<\/p>\n

                        Article IV : BUREAU (cf article 11 des statuts)<\/strong><\/p>\n

                        Seuls les membres \u00e9lus du conseil d\u2019administration peuvent \u00eatre membres du bureau.<\/p>\n

                        Le nombre des membres du bureau est fix\u00e9 de 5 \u00e0 9 dont :<\/p>\n

                          \n
                        • des co-pr\u00e9sidents<\/li>\n
                        • un ou deux secr\u00e9taires,<\/li>\n
                        • un ou deux tr\u00e9soriers<\/li>\n
                        • des membres<\/li>\n<\/ul>\n

                          Il est n\u00e9cessaire d\u2019avoir un an de pr\u00e9sence au conseil d\u2019administration pour \u00eatre candidat au poste de co-pr\u00e9sident, sauf en cas de d\u00e9mission compl\u00e8te du conseil d\u2019administration.<\/p>\n

                          Les membres \u00e9lus du conseil d\u2019administration non \u00e9lus au bureau peuvent solliciter un co-pr\u00e9sident pour participer ponctuellement \u00e0 une r\u00e9union du bureau. De m\u00eame, le bureau peut solliciter un ou plusieurs membres du conseil d\u2019administration pour participer \u00e0 une de ses r\u00e9unions en fonction de l\u2019ad\u00e9quation de leur comp\u00e9tence avec l\u2019ordre du jour.<\/p>\n

                          Les co-pr\u00e9sidents peuvent donner d\u00e9l\u00e9gation aux membres du bureau pour repr\u00e9senter la MJC \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. Ils peuvent \u00e9galement accorder des d\u00e9l\u00e9gations ponctuelles aux membres du conseil d\u2019administration en fonction des circonstances.<\/p>\n

                          Parmi les membres du bureau, les co-pr\u00e9sidents ont la signature sur le compte bancaire.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                          REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON POUR TOUS DE CELLIEU Adopt\u00e9 le 20 d\u00e9cembre 2017 DROITS ET DEVOIRS DES ADHERENTS 1 \/ Le futur adh\u00e9rent s\u2019engage \u00e0 payer son adh\u00e9sion, \u00e0 fournir, lors de son inscription, toutes pi\u00e8ces n\u00e9cessaires pour la pratique de son activit\u00e9 (certificat m\u00e9dical, autorisation parentale, etc\u2026), \u00e0 respecter les statuts et le […]<\/p>\n","protected":false},"author":28,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-60","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cellieu.fr\/press3\/mptcellieu\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/60","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/cellieu.fr\/press3\/mptcellieu\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/cellieu.fr\/press3\/mptcellieu\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cellieu.fr\/press3\/mptcellieu\/wp-json\/wp\/v2\/users\/28"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cellieu.fr\/press3\/mptcellieu\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=60"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/cellieu.fr\/press3\/mptcellieu\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/60\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":596,"href":"https:\/\/cellieu.fr\/press3\/mptcellieu\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/60\/revisions\/596"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cellieu.fr\/press3\/mptcellieu\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=60"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}