Enquête publique portant sur l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Cellieu
La consultation publique se déroulera du 17 juin au 19 juillet 2019 inclus.
L’affiche de l’Avis au Public : ici
Consultation publique relative au nouveau Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement
La consultation publique se déroulera du 24 avril au 25 juin 2019 inclus.
L’affiche de l’Avis au Public : ici
Enquête publique relative à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Cellieu
L’enquête publique se déroulera du 18 mars au 19 avril 2019 inclus.
L’affiche de l’Avis au Public : ici
Enquête publique pour l’aliénation d’une partie du chemin rural route de la Combe et l’échange d’une partie de chemin rural, sous le Bourg
L’enquête publique se déroulera du 13 novembre au 27 novembre 2017 inclus.
L’affiche de l’Avis au Public : ici
Enquête publique pour l’approbation du zonage pluvial de 45 communes de Saint-Etienne Métropole
L’enquête publique se déroulera du 23 octobre au 24 novembre 2017 inclus.
L’affiche de l’Avis au Public : ici
Enquête Publique sur le classement et déclassement de voiries communales
L’enquête publique se déroulera du 18 janvier au 2 février 2013 inclus.
L’affiche de l’Avis au Public : ici
L’arrêté de l’Avis au Public : ici
Enquête Publique sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Sud Loire
L’enquête publique se déroulera du 27 mai au 30 juin 2009 inclus, soit 35 jours et son siège est fixé dans les locaux du Syndicat Mixte du Scot Sud Loire.
L’affiche de l’Avis au Public : ici
la liste récapitulative des permanences : ici
La notice explicative : ici
Le site Web du Scot Sud Loire : ici
Consultations Publiques
Consultation Publique sur les installations classées pour la protection de l’environnement
La consultation publique se déroulera du 2 juin au 2 juillet 2014 inclus.
L’affiche de l’Avis au Public : ici